Association Médical des Sports et des Arts

Statut de l’Association Médical des Sports et des Arts

 I- DENOMINATION ET SIEGE :

 Article 1: Dénomination:

Il est fondé une association nationale indépendante à but non lucratif régie par le Dahir Sharif n° 1-58-376 du 3   Jumada d’Al-awal 1376 correspondant au 15 novembre 1958 à propos des libertés générales et qui a été ajusté par le Dahir Sharif n° 1-73-283 du 6 Rabii Al-awal de 1393, correspondant au 10 avril 1973.

L’Association est dénommée « Association Médical des Sports et des Arts» : (A.M.S.A).
Article 2: Siège:

Son siège actuel est la Faculté de Médecine et de Pharmacie de Fès (Boite postale N° 1893).

Il est possible de créer des branches et des annexes de l’association.

Article 3 : Durée :
La durée de l’Association est illimitée.

L’année sociale court du 1er Septembre au 31 Août.
II- LES OBJECTIFS :

 Article 4 :

L’association est une organisation amicale, apolitique, à but sportif social et culturel, qui ambitionne de regrouper en son sein tous les étudiants de la Faculté de Médecine et de Pharmacie de Fès.

Article 5 :

L’association, dans le respect du règlement intérieur de la Faculté de Médecine et de Pharmacie de Fès, a pour objet d’œuvrer à/au :

• La promotion et l’organisation d’activités sportives, sociales, culturelles et scientifiques,
• L’établissement et l’entretien de relations avec toute association ayant les mêmes buts,
• La création d’une interface à la disposition de l’étudiant afin d’améliorer et de développer la vie estudiantine au sein de la FMPF.
• Renforcement des liens d’amitié, de solidarité et d’entraide entre ses adhérents,
• La participation active à l’intégration des étudiants en médecine,

Article 6 :

L’association peut également :

• Participer à l’organisation d’évènements en coopération avec la faculté ou d’autres associations,
• Mobiliser ses ressources à des fins caritatives, éducatives, culturelles et sociales,
• Organiser des évènements à l’échelle régionale, nationale ou internationale.

Article 7 :

L’association s’abstient, lors des activités, de toute discussion ou manifestation d’ordre politique, syndical, religieux ou racial.

III- LES MOYENS :

 Article 8 :

Pour atteindre ses objectifs, l’association peut recourir à différents moyens :

• Implication de personnes bienfaisantes susceptibles de financer et ou de mener à bien les différents projets et activités de l’association.
• Cotisation annuelle des membres et adhérents
• La coopération et la coordination avec la faculté, d’autres associations, organisations locales et internationales partageant des préoccupations similaires avec l’association.
• Sensibiliser les étudiants et les médecins de Fès à l’action de l’association par tous les moyens adéquats (sites web, réseaux sociaux, publicité, affiche…),
• Développer le sens du volontariat.
• Rechercher des fonds pour le financement de ses activités
• L’association peut recruter certaines personnes dans le cadre de la gestion de certaines activités.

IV- LES RESSOURCES FINANCIERES DE L’ASSOCIATION

 Article 9 :

Les ressources financières de l’association sont formées des :

• Droit d’adhésion et les contributions annuelles des membres de l’association.
• Contributions volontaires des membres honoraires.
• Aide et/ou donations provenant des associations ou organismes nationaux et internationaux.
• Aide et/ou donations provenant de la faculté et de l’université Sidi Mohamed Ben Abdellah
• Revenus des activités organisées par l’association à travers ses différents clubs
• dons des bienfaiteurs
• de toute autre ressource autorisée par la loi.

Article 10 :

Un compte bancaire est ouvert au nom de l’association afin de gérer toutes ses ressources financières.

Article 11 :

Les ressources financières de l’association sont utilisées pour couvrir :

• Les dépenses de l’association.
• L’organisation des activités de l’association
• Participer à des activités organisées par des associations apparentées

V- AFFILIATION ET ADHESION :

 Article 12 :

Peuvent adhérer à l’ « A.M.S.A », tout étudiant à la FMPF, médecine en exercice ou ayant exercé au CHU de Fès à condition de :

• Soumettre une demande d’adhésion à l’association
• D’être agréé par le comité central
• Respecter son statut et ses valeurs

Article 13 :

– l’adhésion à l’association se fait de manière individuelle

– La cotisation annuelle est fixée à un minimum de 100 DHS pour les membres. Les cotisations annuelles peuvent être révisées par décision de l’assemblée générale.

– Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise, un éventuel remboursement ne peut être exigé en cas de démission, d’exclusion ou de décès de l’adhérent.

Article 14 :

Il existe deux catégories des membres de l’association :

• Les adhérents qui sont à jour de leur cotisation annuelle.
• Le titre de membre honorifique peut être décerné par le comité central aux personnes morales ou physiques qui rendent ou qui ont rendu d’importants services à l’association.

Article 15 :

Tout adhérent peut :

• Exprimer librement son avis
• Proposer des projets au chef du club auquel il appartient, et peut être dès lors nommé chef du projet si ce dernier est approuvé par le bureau administratif.
• se présenter aux élections du bureau après une année d’ancienneté.

Tout adhérent doit :

• payer les frais d’adhésions
• répondre présent aux évènements organisés par l’association
• appartenir à au moins un club, à l’exception des membres du comité central

Article 16 : La démission :

• Tout membre de l’association a le droit de déposer sa démission de l’association ou de son comité.
• Toute démission ne peut être prise en considération que si elle est envoyée au président.
• Tout membre démissionnaire voulant récupérer sa qualité de membre peut solliciter le président par un courrier. Le bureau étudie cette demande lors de la réunion la plus proche et annonce sa décision au membre concerné par un courrier.
• En cas de démission d’un membre du comité, les autres membres du comité central désignent un remplaçant parmi les membres de l’association jusqu’à la tenue de la prochaine assemblée générale.
• En cas de démission du président, le Vice-Président est désigné pour assurer l’intérim jusqu’à la tenue de la prochaine assemblée générale.

Article 17 : la perte de la qualité de membre :

Tout membre de l’association qui :

• entrave les objectifs et les statuts de l’association
• cumule 3 absences non justifiées aux réunions du comité central ou du bureau exécutif

Peut perdre la qualité de membre par décision du comité central

Le membre intéressé est préalablement appelé à fournir ses explications.

VI- LES INSTANCES DE L’ASSOCIATION :

 Article 18:

La structure de l’association est composée de :

• L’assemblée générale
• Le comité central
• Le bureau exécutif
• Les clubs

Article 19 : L’assemblée générale :

L’assemblée générale est l’instance législative et administrative suprême de l’association.

Elle est constituée par les membres à jour de leur cotisation annuelle. Les membres honoraires peuvent assister à titre d’observateur.

L’assemblée générale ordinaire a lieu une fois par an.

L’assemblée générale extraordinaire peut être déclenchée par le bureau administratif ou sur la demande d’au moins les deux tiers des membres à jour de leur cotisation.

Dans tous les cas :

• Les membres de l’association sont informés de la date et de l’ordre du jour de l’assemblée générale par un courrier personnel qui leur est envoyé au moins quinze jours avant la date fixée.
• L’ordre du jour de l’assemblée générale est fixé par le bureau en prenant en considération les propositions des membres à jour de leur cotisation
• Les attributions de l’assemblée générale sont essentiellement :
  • L’analyse des rapports exposés par le comité central sur la gestion, sur la situation financière et morale de l’association.
  • L’assemblée générale approuve ou désapprouve les comptes de l’exercice clos et délibère sur les questions mises à l’ordre du jour
  • L’élection du comité central de l’association et des chefs de club.
  • Toute modification des statuts de l’association doit être soumise au bureau qui après étude la soumet au vote de l’assemblée générale
• Il est tenu procès-verbal des séances. Les procès-verbaux sont signés par le président et le secrétaire. Ils sont établis sans blancs, ni ratures, sur des feuillets numérotés et conservés au siège de l’association.

Article 20 : Le bureau exécutif

 Le bureau exécutif est composé du comité central et des chefs de club, il a pour objectifs :

• Veiller à l’application des décisions de l’assemblée générale ;
• Coordonne entre les clubs, oriente leurs activités, veille à leur écoute
• Se réunit à la demande du comité central ou à la demande d’au moins 2/3 des chefs de club

Article 21 : Le comité central :

 Chapitre 1 : L’association est administrée par un bureau administratif dont les fonctions sont :

• Veiller à l’application des décisions de l’assemblée générale ;
• Création des clubs, l’orientation de leurs activités.
• Elaboration de l’ordre du jour proposé à l’assemblée générale.
• La suspension de l’activité de tout club qui fait défaut aux statuts de l’association dans l’attente de la tenue de la prochaine assemblée générale.

Chapitre 2 : Le nombre des membres du comité central, fixé par délibération de l’assemblée générale, est de 07 membres.

Chapitre 3 : Les membres du comité sont élus au scrutin secret, pour un mandat d’une année, par l’assemblée générale.

Chapitre 4 : Le nombre de mandats cumulés par le président ne peut en aucun cas dépasser 2 mandats consécutifs.

Chapitre 5 : Le comité central se réunit au moins une fois par mois et chaque fois qu’il est convoqué par son président ou sur la demande d’au moins des deux tiers des membres du comité. Les réunions habituelles ont lieu le premier mardi de chaque mois ; elles peuvent être déplacées pour motif majeur.

 Chapitre 6 : Les délibérations de chaque réunion du comité doivent être détaillées dans un procès-verbal qui doit être signé par le président et le secrétaire général. Les procès verbaux sont établis sans blancs ni ratures, sur des feuillets numérotés, remis dans un délai de 72 heures et conservés au siège de l’association.

 Chapitre 7 : Les membres du comité central ne peuvent recevoir aucune rémunération à raison des fonctions qui leur sont confiées. Des remboursements de frais sont seuls possibles. Ils doivent faire l’objet d’une décision expresse du bureau, statuant hors de la présence des intéressés ; des justifications doivent être produites qui font l’objet de vérifications.

Article 22 : Composition et fonctions du comité central :

Chapitre 1 : Le bureau du comité est composé de :

• Un Président
• Un vice-Président
• Un Secrétaire Général
• Un Secrétaire Adjoint
• Un Trésorier
• De deux Conseillers.

Chapitre 2 : Attributs du président

• Le Président veille au respect des statuts et du Règlement d’ordre intérieur ; il prend toutes les mesures nécessaires à l’exécution des décisions de l’assemblée générale et du comité central et du comité exécutif.
• Il est le représentant et le porte-parole de l’association auprès de toutes les instances (administratives ou autres)

–   Il représente l’Association dans tous les actes de la vie civile et il est investi de tous pouvoirs à cet effet.

• Il convoque les réunions du bureau exécutif et du comité central, et assure leur présidence et celle des Assemblées Générales.
• Il préside et dirige la réunion de l’assemblée générale jusqu’à l’approbation des rapports moral et financier, puis il se retire. L’assemblée générale désigne une commission provisoire qui se charge de la poursuite des travaux de l’ordre du jour et l’élection des membres du nouveau bureau central
• En co-signature avec le trésorier, il fait ouvrir et fonctionner au nom de l’Association, auprès de toute banque ou tout établissement de crédit, tout compte de dépôt ou compte courant.
• En co-signature avec le trésorier, il signe, accepte, endosse et acquitte tout chèque et ordre de virement pour le fonctionnement des comptes.
• Le Président peut déléguer à un autre membre de l’association ou toute personne qu’il jugera utile, certains des pouvoirs ci-dessus énoncés.
• Il prépare un rapport moral qui sera présenté lors de l’assemblée générale.

Chapitre 3 : Attributs du vice-président

• Le Vice-Président est le suppléant direct du Président et le coordinateur entre les membres de l’association
• Il supervise les activités de l’Association et des clubs et coordonne le fonctionnement des différentes instances au sein de la Faculté.
• En cas d’absence du Président, il assure la présidence des réunions du Bureau Exécutif et celle des Assemblées Générales.

Chapitre 4 : Le secrétaire général

• Le Secrétaire général est chargé de la rédaction des procès verbaux des différentes réunions de l’association, des convocations et des différentes correspondances administratives.
• Il assure l’archivage des différents documents administratifs de l’association, des correspondances et des procès verbaux.
• Il assure également l’élaboration des programmes des activités de l’association, des ordres de jour des différentes réunions et de la réalisation des projets.

Chapitre 5 : Le secrétaire adjoint :

• Collabore avec le secrétaire général pour l’exécution de ses fonctions
• Assure le remplacement du secrétaire général et assure ses fonctions en cas de son absence ou en cas d’empêchement justifié.

Chapitre 6 : Le trésorier

• Le Trésorier est chargé de la gestion du patrimoine financier de l’Association.
• Il effectue tous paiements et perçoit toutes recettes sous la surveillance du Président.
• Il tient une comptabilité régulière de toutes les opérations et assure l’archivage de tous les documents financiers de l’association y compris le carnet de chèque.
• Il est tenu de réunir les rapports financiers des clubs.
• En co-signature avec le président, il fait ouvrir et fonctionner au nom de l’Association, auprès de toute banque ou tout établissement de crédit, tout compte de dépôt ou compte courant ; il crée, signe, accepte, endosse, et acquitte tout chèque et ordre de virement pour le fonctionnement des comptes.
• Il prépare un rapport financier qui sera présenté lors de l’assemblée générale.

Chapitre 7 : Les conseillers

• Les conseillers assurent les fonctions qui leur sont déléguées par le comité central.
• Ils participent au fonctionnement de l’association et à la réalisation de ses objectifs

Article 23 : Les clubs :

 Chapitre1 : la création d’un club :

 – Les clubs sont fondés par autorisation écrite du comité central et en présence d’au moins un représentant de ce dernier lors d’une assemblée générale fondatrice du club.

– Tout membre de l’association a le droit de créer un club.

 Chapitre 2 : Le chef du club :

 Le Chef de Club est élu par vote au sein du Club en question.

• Le chef du club a pour rôle d’assurer la communication avec le bureau exécutif.
• Le chef du club devra présenter un rapport financier et moral au bureau exécutif avant l’assemblée générale.

 Chapitre 3 : Les membres du club :

 -Tout membre de l’association a le droit d’intégrer un club

-Un club ne peut être formé que s’il se compose d’au moins 3 adhérents sauf exception.

Chapitre 4 : Fonctionnement des clubs :

• Les clubs veillent à appliquer les objectifs de l’association au niveau local.
• un club peut fonctionner de manière indépendante ou en coopération avec d’autres clubs.
• La gestion des clubs est autonome et participative, tous les membres de ce club ont un droit décisionnel.
• le comité central se doit d’octroyer les ressources et le matériel nécessaire au bon fonctionnement du club.
• En cas d’organisation d’activités génératrices de bénéfices financiers, tout le budget acquis appartiendra à l’Association afin d’être réinvesti dans d’autres activités

 Chapitre 5  : Les Clubs de l’Association :

• Le Club de Football
• Le Club de Basket-Ball
• Le Club de Volley-Ball
• Le Club de Musique
• Le Club Culture

 Article 24 :

Au niveau de toutes les instances de l’association, les décisions sont prises à la majorité absolue.

En cas d’égalité des voix, la voix du président de l’association ou du chef du club, selon le cas, est prépondérante.

 VII-MODIFICATION DES STATUTS ET DISSOLUTION :

 Article 24 : Modification des statuts :

 Les statuts peuvent être modifiés par l’assemblée générale sur la proposition du bureau exécutif ou sur la proposition du tiers des membres dont se compose l’assemblée générale.

• Les statuts ne peuvent être modifiés qu’à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.

Article 25: Dissolution de l’association:

 La dissolution de l’association peut être prononcée par une assemblée générale extraordinaire à condition de la présence d’au moins les deux tiers des membres de l’assemblée générale et l’approbation d’au moins les deux tiers des membres présents.

• Dans tous les cas, la dissolution ne peut être votée qu’à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.

Article 26:

• En cas de dissolution, l’assemblée générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l’association.
• Elle attribue l’actif net à un ou plusieurs établissements analogues, publics ou reconnus d’utilité publique.

Article 27:

• En cas de survenue de problèmes entravant la bonne marche d’un des clubs de l’association, le comité central délègue au président la mission d’étudier ces problèmes et de présenter un rapport au bureau exécutif qui prendra la décision qu’il jugera conforme aux objectifs et aux statuts de l’association.
• En cas de décision de dissolution du club, le comité central désigne une commission chargée du transfert des ressources matérielles et financières du club vers l’association mère.

Fès, le ………………………………….

 Nom et Signature du Président du comité constitutif :

Inter-instituts ENAM

L’Association Médicale des Sports et des Arts a été invitée à  participer à la 18^ième édition de l’Inter-instituts de l’Ecole Nationale d’Agriculture de Meknès.

Durant cet événement, nos équipes de Basketball et de Volley ont toutes les deux occupées la première place du podium ! Le premier prix de tennis féminin et masculin est revenu à nos étudiants, ainsi que le deuxième prix en ce qui concerne le ping-pong. Et comme le domaine artistique n’échappe pas à la règle, c’est une étudiante de médecine qui s’est retrouvé gagnante de la compétition de talents.

La Journée « Culture et Talents »

La Journée « Culture et Talents »

L’Association Médicale des Sports et des Arts a organisé le 13 Avril 2016 une journée où apprentissage et compétition étaient au rendez-vous. Plusieurs ateliers ont été organisés le matin : Secourisme, Suture, plâtre ; dont plus de 100 étudiants ont bénéficié.

L’après-midi a été consacré pour une compétition culturelle, et une autre, de talents : « FMPF got talent », avec un grand public de plus de 200 personnes.

Les Tournois Sportifs

L’Association Médicale des Sports et des Arts organise 2 fois par an (Un durant chaque quadrimestre) des tournois Sportifs dans les disciplines suivantes : Volley, Basketball, Football.

De nombreuses équipes formées au sein de la faculté s’affrontent entre elles pour remporter la victoire.

Durant cette dernière année, deux nouvelles disciplines se sont ajoutées : Echecs et Dames.